Informations générales

Ce site est propriété de la société SXD au capital de 45 000 €
Siège social : 46/48 avenue du Général Leclerc 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (France)
Numéro de SIRET : 524 652 690 000 40

Responsable de publication du site : Clémence Lecoq
Webmaster : One Day

Ce site a été créé par : SXD
Ce site est maintenu par : SXD
Ce site est hébergé par : WIX
Contact : contact@sxd-groupe.fr
Tél. : 09 81 76 40 35
Copyright : SXD 2018

​

Droits de propriété intellectuelle

SXD avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de SXD ou de tiers ayant autorisé SXD à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de SXD, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

​

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Visuels et Modèles 3D

Le présent site constitue une œuvre dont SXD est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par SXD.

Les visuels, éclatés, photographies, textes, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SXD ou de tiers ayant autorisé SXD à les utiliser.

Les maquettes 3D temps réel, applications logiciels, outils et dispositifs interactifs présents dans le site sont la propriété exclusive de SXD qui a imaginé les différentes visites immersives pour la communication des projets BIM.
 

Droit applicable

Le site Internet www.sxd-groupe.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Paris. SXD se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

​

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.sxd-groupe.fr sous votre seule et entière responsabilité. SXD ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.sxd-groupe.fr) et de la mention «SXD 2022 - Droits réservés ». Les informations de ce site ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation et/ou exploitation à des fins commerciales ou publicitaires sont strictement interdites.